MENTIONS LEGALES
Personne morale et objet
Paris-Mail, association loi 1901 à pour but culturel, humanitaire et social, au travers des NTIC de développer toutes formes d'expression citoyennes et d'aide, à la protection de l'environnement à la qualité de la vie et à l'amélioration du cadre bâti.
Déclaration à la Préfecture de Police de Paris le 8/12/1997.
N° d'ordre 97/4497.
Destination de la participation au frais des utilisateurs
Les excédents réalisés, si ils existent, sont destinés à faire face à des besoins ultérieurs ou à des projets entrant dans le champ de son objet non lucratif.
Crédits
Création concept et logo : François Théry pour Paris-Mail
Maquette : Acrocosme et François Théry pour Paris-Mail
Réalisation et développement : Acrocosme
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Diagnostic accessibilité des Hôtels et autres E.R.P.